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CarnetPass
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Informations CarnetPass

Mentions légales

Version du 20 octobre 2026

Éditeur et contact

CarnetPass est le nom du service de documentation et de carnets d’entretien édité par Guy AIME — entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise.

  • SIREN : 533 656 393.
  • SIRET de l’établissement : 533 656 393 00055.
  • Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE) : 9 octobre 2026.
  • Adresse professionnelle : Avenue des Temps Modernes, 69800 Saint-Priest, France.
  • Contact professionnel : contact@carnetpass.fr. Les échanges d’assistance sont privilégiés par courrier électronique.
  • Responsable de la publication : Guy AIME.

Le régime fiscal déclaré est la franchise en base de TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

L’accès à l’application reste temporairement fermé pendant sa maintenance. La vente réelle des abonnements et recharges n’est pas encore ouverte ; la publication des informations de l’entreprise ne vaut pas ouverture commerciale.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Site : vercel.com. Coordonnées publiées par Vercel : informations légales.

Les comptes et la base de données utilisent Supabase. Les PDF du catalogue sont conservés dans un stockage privé Cloudflare R2. Ces services assurent le fonctionnement technique de CarnetPass.

Propriété intellectuelle

Les textes, interfaces et visuels originaux de CarnetPass sont protégés. Les marques, notices, schémas et documents des fabricants restent la propriété de leurs titulaires. Leur présence ne constitue ni une affiliation ni une approbation du service par le fabricant.

La consultation ne confère aucun droit de redistribution ou d’extraction massive. Pour demander une correction, une attribution ou un retrait, écrivez à contact@carnetpass.fr en identifiant le contenu et votre qualité pour agir.